PHYSIOLOGIE ET MÉDECINE DE LA PLONGÉE
Decret n°2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Decret 2020-1531 du 7 décembre 2020 modifiant les dispositions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Arrêté 28 déc 2015 abrogeant certaines dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée
Arrêté 12 décembre 2016 – Modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare
Grille d’audit des organismes de formation proposée par la DGT
Arrêté 29 septembre 2017 – Certification d’entreprises réalisant des travaux hyperbares
Arrêté 14 mai 2019 – Travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A) travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A)
Arrêté 14 mai 2019 – Procédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions »rocédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions »
Arrêté 21 décembre 2016 – Procédures d’interventions hyperbares avec immersion et formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationalevec immersion et formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationale
Arrêté 21 avril 2016 – Procédures d’accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »
Sécurité Civile Référentiel Emplois, Activités, Compétences : Interventions, Secours et Sécurité en milieu aquatique et hyperbare (2014)
Arrêté 15 juin 2017 modifiant l’arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs pompiers – interventions en milieu aquatique, subaquatique et hyperbare
Arrêté 15 juin 2017 modifiant l’arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs pompiers – interventions en milieu aquatique, subaquatique et hyperbare – ANNEXE 2
Décret 12 oct 2016 – Modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical d’absence de contre indication
Décret 24 aout 2016 : Règles relatives à la présentation d’un certificat médical
Arrêté 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non contre-indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières
Code du Sport – Arrêté du 5 janvier 2012 : garanties d’hygiène et de sécurité – etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique